LARUS BULLETIN DE L'OBSERVATOIRE DE L'ENVIRONNEMENT LITTORAL ET MARIN MANCHE ET SUD MER DU NORD
Présentation de la marque LARUS BULLETIN DE L'OBSERVATOIRE DE L'ENVIRONNEMENT LITTORAL ET MARIN MANCHE ET SUD MER DU NORD
Déposée le 6 septembre 1996 par l'association loi 1901 ESPACE NATUREL REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LARUS BULLETIN DE L'OBSERVATOIRE DE L'ENVIRONNEMENT LITTORAL ET MARIN MANCHE ET SUD MER DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LARUS BULLETIN DE L'OBSERVATOIRE DE L'ENVIRONNEMENT LITTORAL ET MARIN MANCHE ET SUD MER DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LARUS BULLETIN DE L'OBSERVATOIRE DE L'ENVIRONNEMENT LITTORAL ET MARIN MANCHE ET SUD MER DU NORD est expirée depuis le 6 septembre 2006.
ESPACE NATUREL REGIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°237762 - Publication au BOPI 1997-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42